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Organisation des services et de ses agents

La plateforme Manifestation Sportive fonctionne selon le principe suivant :

  • nous avons des Services et des Agents,
  • chaque Agent est rattaché à un Service,
  • chaque Agent susceptible d'utiliser la plateforme doit se créer un compte,
  • les comptes sont nominatifs.

Circuits d'instruction

Il s'agit d'une notion essentielle pour le bon fonctionnement de la plateforme. Les circuits d'instruction proposés par la plateforme prennent en compte le cadre réglementaire et les pratiques opérationnelles constatées dans la plupart des départements.

Voici un schéma très simplifié pour illustrer le parcours d'un dossier au travers des différents services lors des demandes d'avis :

La plateforme Manifestation Sportive propose plusieurs circuits d'instruction pour le traitement des demandes d'avis au sein des services consultés (bloc jaune). Ils sont regroupés en deux familles : les services "simples" et les services "complexes".

Services dits "simples"

Les services sont dits "simples" lorsque le service qui reçoit la demande d'avis, la traite et retourne son avis directement.

Services dits "complexes"

Il s'agit d'un ensemble de services qui interagissent entre eux avant d'envoyer leur avis à l'instructeur. En d'autres termes, il s'agit d'une pré instruction opérée par des services localisés au plus près du territoire de la manifestation.

Sont concernés les services de gendarmerie, polices, pompiers et Conseils Départementaux (bloc gris).
Ces services doivent choisir un modèle d'organisation parmi ceux proposés par la plateforme (déjà fonctionnels dans les autres départements utilisateurs de la plateforme).
Il est donc important de s'assurer de la bonne adéquation entre ces circuits et l'organisation réelle des services consultés. (Qui reçoit la demande, qui étudie le dossier, qui prépare la réponse, qui la valide..)

Télécharger les PDF des circuits

Pour faciliter l'analyse de ces circuits d'instruction par les différents services et la Préfecture, nous vous mettons à disposition des documents intitulés "Détail des processus d'instructions de la plateforme manifestationsportive.fr" :